Merci de prendre le temps de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesclefsdelame.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Véronique TORRESIN – Les Clefs de l’Âme

La Mignonne Hameau La Pastourie 31540 Saint Felix Lauragais

Micro-entrepreneur n°Siret 48755375200048

Responsable Publication : Véronique Torresin – veronique.torresin@lesclefsdelame.fr

Webmaster : Hélène Lortal. www.welpcom.fr

Photos : Cassandre Lieng.

L’utilisation du site www.lesclefsdelame.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lesclefsdelame.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est mis à jour régulièrement par Véronique TORRESIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par véronique TORRESIN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

« Les Clefs de l’Âme » met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer des informations aussi précises que possible et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la responsable des publications du site, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La responsable des Publications n’est en aucun cas responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Véronique TORRESIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Véronique TORRESIN

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Véronique TORRESIN ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lesclefsdelame.fr, et résultant soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Cookies

Le site « Les Clefs de l’Âme » peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.lesclefsdelame.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lesclefsdelame.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Véronique TORRESIN ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lesclefsdelame.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie via le formulaire de contact ou de commande. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lesclefsdelame.fr l’obligation ou non de fournir ces informations (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, adresse de facturation et adresse de livraison).

Les données relatives aux comptes inactifs sont conservées 12 mois, les données des commandes terminées sont conservées 3 ans et les données relatives aux paiement Stripe sont conservées 12 mois.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lesclefsdelame.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de véronique TORRESIN et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lesclefsdelame.fr

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions du site www.lesclefsdelame.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.con

Fermer le menu
×

Panier